Clause de non-responsabilité

I / GENERALITES
1.1 Dans les informations suivantes vous devez comprendre:
 - Le propriétaire : le propriétaire du site;
- L'utilisateur : tous les utilisateurs du site (visiteurs);
- Le contenu : le contenu de toutes les pages de ce site

1.2  Les informations suivantes sont aussi applicables aux pages que vous visitez. Le contenu de ce site a été minutieusement réalisé néanmoins le propriétaire ne pourrait être tenu responsable de toute possible erreur dans les informations données sur ce site.

1.3 Le propriétaire du site n’est pas tenu responsable du contenu des documents et/ou des sites en lien ou en référence sur ce site.

1.4 Toute utilisation impropre ou non-autorisée des informations complètes ou partielles est en violation de la loi de propriété intellectuelle.

1.5 L'utilisation des informations partielles ou complètes mises à la disposition du public devront au préalable obtenir l’autorisation écrite de CATS. Le propriétaire du site se réserve le droit de modifier, retirer ou ajouter toute information au fur et à mesure des évolutions nécessaires.

II / INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES
Informations complémentaires

Pour toute question ou complément d’information, n’hésitez pas à nous contacter. Tous les droits sont réservés à CATS.